Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.

Éditeur du site

Le présent site est édité par l’association : Antic Auto Club Catalan Association loi 1901 📍 Siège social : Maison du Citoyen – 1 rue Pierre Sémard 66300 THUIR 📧 Adresse e-mail : anticautoclubcatalan@gmail.com Responsable de la publication : Antic Auto Club Catalan

Hébergement

Le site est hébergé par : o2switch Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand – France Site web : https://www.o2switch.fr

Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge. L’éditeur du site met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site, mais ne saurait être tenu responsable en cas d’interruption, de dysfonctionnement ou d’indisponibilité du service.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site anticautoclubcatalan.fr (textes, images, logos, graphismes, documents, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de l’association Antic Auto Club Catalan.

Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. L’association Antic Auto Club Catalan s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées, mais ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.